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PLUME VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLUME VERTE
CVC

Numéro de dépôt :
4417736
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
PLUME VERTE de CVC

Présentation de la marque PLUME VERTE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par CVC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLUME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CVC domicilié(e) ZI BELLEVUE 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENE VERT CONSEIL, Madame SEVERINE CHUBERRE domicilié(e) ZI BELLEVUE 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

La marque PLUME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUME VERTE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

CVC a également déposé les autres marques suivantes : ELEA , CHENE VERT CONSEIL MAROC GROUPE VETERINAIRE , PASS PORC , SEROVAC , RIPPOC (Rencontres Internationales de Pathologie de la Poule pondeuse Oeufs de Consommation)


CVC - ZI BELLEVUE 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France


CHENE VERT CONSEIL, Madame SEVERINE CHUBERRE - ZI BELLEVUE 2 - 35220 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles ;

Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels.